Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCONCEPT
Jacques KESSLER

Numéro de dépôt :
3109661
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011

Présentation de la marque BIOCONCEPT

Déposée le 27 juin 2001 par Jacques KESSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est Jacques KESSLER, domicilié(e) 235, Ch. De Chantemerle, 73420 VIVIERS DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques KESSLER - France.

La marque BIOCONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCONCEPT est expirée depuis le 27 juin 2011.

Jacques KESSLER a également déposé les autres marques suivantes : NUTRIBIO , AKO , BIORGANICAL , FELIBIO , CANIBIO , ARLOG , Premiumultra , Ultrapremium , NUTRIX


Jacques KESSLER - 235, Ch. De Chantemerle, 73420 VIVIERS DU LAC - France


Jacques KESSLER - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet partiel n°353010 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Animaux vivants, boissons pour animaux, produits horticoles, agricoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) , plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus